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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE
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TAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAM
ANNUNZIATA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1426734
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque TAM

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE domicilié(e) "Les Matouses", Chemin du Moulin Rouge, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2079647) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 061 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2079647) - France.

La marque TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAM est expirée depuis le 4 décembre 2006.

ANNUNZIATA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SWEET , LA CARAVELLE , SALSA , FAREMBOLE , SUEDINE , SWEET-NET , (Marque figurative) , PIC-NIC , PIC-NIC , ANNUNZIATA


ANNUNZIATA FRANCE (société anonyme) - "Les Matouses", Chemin du Moulin Rouge, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2079647) - France - SIREN 379061823


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2079647) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079647 - Publication au BOPI 1996-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 29 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210004 - Publication au BOPI 1996-11-29

Papier hygiénique, essuie-tout en papier, mouchoirs à jeter en papier.